Arrêté-2014-01
Arrêté procédural du conseil de la Communauté rurale de Cocagne
Arrêté-2014-02
Arrêté concernant la rémunération du maire et des conseillers de la
Communauté rurale de Cocagne (abrogé par l’Arrêté 2018-01)
Arrêté-2014-03
Arrêté sur le cautionnement des employés de la communauté rurale
Arrêté-2014-04
Arrêté de la Communauté rurale de Cocagne concernant le sceau de la municipalité
Arrêté-2015-01
Arrêté concernant le service de sauvetage étranger aux incendies
Arrêté 2017-01
Arrêté établissant un plan de mesures d’urgence
Arrêté 2018-01
Arrêté concernant la rémunération du maire et des conseillers de la
Communauté rurale de Cocagne (abrogé par l’Arrêté 2019-01)
Arrêté 2018-02
Arrêté adoptant le plan rural pour la Communauté rurale de Cocagne
Amendements à l’Arrêté 2018-02 (Zonage)
- Arrêté 2019-02
Arrêté modifiant l’Arrêté 2018-02; l’Arrêté adoptant le plan rural pour la Communauté rurale de Cocagne - Arrêté 2019-03
Arrêté modifiant l’Arrêté 2018-02; l’Arrêté adoptant le plan rural pour la Communauté rurale de Cocagne - Arrêté 2019-04
Arrêté modifiant l’Arrêté 2018-02; l’Arrêté adoptant le plan rural pour la Communauté rurale de Cocagne
Arrêté 2019-01
Arrêté concernant la rémunération du maire et des conseillers de la
Communauté rurale de Cocagne (abrogé par l’Arrêté 2020-01)
Arrêté 2020-01
Arrêté concernant la rémunération du maire et des conseillers de la
Communauté rurale de Cocagne (abrogé par l’Arrêté 2022-01)
Arrêté 2020-02
Arrêté de la Communauté rurale de Cocagne relatif aux lieux dangereux ou inesthétiques
Arrêté 2022-01
Arrêté concernant la rémunération du maire et des conseillers de la
Communauté rurale de Cocagne
(abrogé par l’Arrêté 2020-01)
Arrêté 2022-2
Arrêté adoptant le plan rural pour la Communauté rurale de Cocagne
(abrogé par l’Arrêté 2018-02)